Les délibérations

Séance ordinaire du lundi 27 novembre 2023 à 20h30.

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du 24 octobre 2023.

  2. Affaires scolaires – Transport méridien.

  3. Salle communale – Tarif de location pour les séances de yoga.

  4. Fourniture et pose d’un colombarium avec aménagement paysager.

  5. Affaires communales : désignation d’un référent déontologue.

  6. Adhésion à la mission intérim et territoires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle.

  7. Photocopieurs mairie et école.

  8. Affaires scolaires – subvention.

2023 11 27 Délibération.pdf
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Séance ordinaire du mardi 24 octobre 2023 à 20h30.

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du 31 août 2023

  2. Renouvellement des baux de chasse 2024 – 2033 :

    1. Définition de la consistance du lot,

    2. Fixation de la mise à prix du lot,

    3. Fixation du mode de mise en location.

  3. Chasse – Indemnité du greffier communal.

  4. Contrôle des aires de jeux.

  5. Affaires scolaires – Tarifs cantine du R.P.I.D. (et accueil périscolaire).

  6. Programme foncier rue des Iris – proposition d’achat d’un terrain communal.

2023 10 24 PV réunion CM.pdf
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Séance ordinaire du jeudi 31 août 2023 à 20h00.

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du 9 juin 2023.
  2. Programme foncier rue des Iris – Travaux d’assainissement et décision budgétaire modificative n° 1/2023.
  3. Fiscalité locale : prélèvement pour hausse du taux de taxe d’habitation entre 2017 et 2019 – Décision budgétaire modificative n° 2/2023.
  4. Achat d’un vidéoprojecteur et décision budgétaire modificative n° 3/2023.
  5. Renouvellement des baux de chasse – Contrat de maintenance et d’assistance pour la gestion de la chasse.
  6. Renouvellement des baux de chasse – Choix d’abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.

 

2023 08 31 Délibération.pdf
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Séance ordinaire du vendredi 9 juin 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 14 avril 2023.

2° Modification des statuts de la C.C.H.P.B. – Compétence « santé ».

3° Ecole de Momerstroff – Demande de subvention voyage scolaire.

4° Renouvellement des baux de chasse – commission consultative communale de chasse.

5° Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024.

6° Bulletin Municipal – Soumission des devis.

7° Vente tondeuse autoportée John Deere (avec remorque).

2023 04 04 Délibération.pdf
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Séance ordinaire du vendredi 14 avril 2023 à 19h00.

1° Approbation PV de la réunion du 4 avril 2023

2° Budget primitif 2023

2023 04 14 Délibération.pdf
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Séance ordinaire du mardi 4 avril 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 1er décembre 2022

2° Remplacement de M. JAGER aux fonctions occupées

3° Contrat d'assurance statutaire du personnel

4° Acquisition microtracteur, balayeuse et échelle

5° Emploi d'adjoint d'animation

6° Rapport annuel 2021 du service eau potable

7° Fiscalité locale 2023 - fixation des taux

8° Compte administratif 2022

9° Compte de gestion 2022

10° Subvention Association Foyer des Jeunes

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Séance ordinaire du jeudi 01 décembre 2022 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 22 juillet 2022

2° Souscription contrat d'assurance

3° Encaissement d'une indemnité

4° Désignation d'un correspondant incendie et secours

5° Entretien éclairage public

6° Eclairage public : extinction partiel

7° Programme foncier rue des Iris

8° Avenant à la promesse de servitudes (éoliennes)

9° Anciennes tables et chaises communales

10° Mise à dispostion de l'ancien local pompiers

Délibération CM 2022 12 01.pdf
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Séance ordinaire du vendredi 22 juillet 2022 à 20h00.

1° Publicité des actes des collectivités territoriales

2° Ecole : subvention voyage scolaire

3° Office salle communale : équipements divers

4° Cimetière : équipements divers

5° Décision budgétaire modificative

6° Affaires scolaires : dérogations

Délibération CM 2022 07 22.pdf
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Programme 2024 * :

28 janvier : voeux

28 sept : Oktoberfest

* les dates des autres manifestations sont à venir

Mairie de Momerstroff
1, Place Crevant-Laveine

57220 Momerstroff

mairie-momerstroff@wanadoo.fr

www.momerstroff.fr

Tél / Fax : 03 87 57 40 18

Permanences

Le Maire : sur RDV au

06 67 90 90 99.

Les adjoints : mardi de 19h30 à 20h00.

La secrétaire de mairie : jeudi de 08h30 à 12h.

La salle

Cliquer sur la photo pour accéder aux informations concernant la location de la salle.
Météo Momerstroff
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