Séance ordinaire du lundi 14 avril 2025 à 20h.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 31 mars
2025.
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025.
- Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues
par les élus.
- Tableau des effectifs – Création d’un poste
d’adjoint technique contractuel.
- Acquisition de deux garages Allée de la
Louvière.
- Création d’un parking aux abords du cimetière (avec
achat de terrain et aménagement paysager).
- Investissement 2025 – Travaux et
équipements.
- Subvention 2025 à l’Association Les Portes de la
Mémoire.
- Budget Primitif 2025.
- Vente de terrain Allée de la Louvière
Séance ordinaire du lundi 31 mars 2025 à 20h.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 10 décembre
2025.
- Rapport annuel du service d'eau potable 2023.
- CCHPB - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.
- Affaires scolaires - demande de subvention.
- Restaurant du coeur - demande de subvention.
- Bulletin municipal 2025.
- Compte administratif 2024.
- Compte de gestion 2024.
- Affectation de l'excedent de fonctionnement
2024.
- Création d'un emploi non permanent pour un accroissement d'activité.
Séance ordinaire du mardi 10 décembre 2024 à 19h30.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 6 août
2024.
- Recensement de la population. Coordonnateur
communal et agent recenseur.
- CCHPB Clarification des compétences en matière de
la petite enfance.
- RPI : modification de la répartition des
frais.
- RPI : transport méridien journalier.
- RPI : subvention.
- Contrat d'assurance statuaire du personnel.
- Association "les portes de la mémoire"
- Commémoration du 80è anniversaire de la libération.
Séance ordinaire du mardi 6 août 2024 à 20h00.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 18 juin
2024.
- Mise en location du logement communal.
- Recensement de la population – Coordonnateur
communal et agent recenseur.
- Parc éolien de BOULAY – Projet de
« repowering ».
- Programme foncier Allée de la Louvière – Création
d’un parking.
- Programme foncier Allée de la Louvière – Démolition de
l’immeuble en ruine sis au n° 3.
Séance ordinaire du mardi 18 juin 2024 à 19h30.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 23 mai
2024.
- Création d'un poste d'agent
d'entretien.
- Elagage d'arbres.
- Convention de servitudes ENEDIS.
Séance ordinaire du jeudi 23 mai 2024 à 19h00.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 15 avril
2024.
- Programme foncier Allée de la Louvière.
- Dégâts paratonnerre, horloge, éclairage et cloches
de l'église.
- Commémoration des 80 ans de la Libération de
Momerstroff.
Séance ordinaire du lundi 15 avril 2024 à 19h30.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 28 mars
2024.
- Bulletin Municipal - soumission de
devis.
- Travaux 2024.
- Budget primitif 2024.
Séance ordinaire du jeudi 28 mars 2024 à 20h.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 8 décembre
2023.
- Chasse – Désignation de l’estimateur de dégâts de
gibier rouge.
- Rapport annuel du service eau potable
2022.
- Décision du Maire n° 01/2024 portant encaissement
d’une indemnité de sinistre – Remplacement d’une barrière de sécurité place de l’Eglise.
- Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues
par les élus.
- Affaires scolaires – organisation du temps scolaire
à compter de la rentrée 2024 pour 3 années.
- Affaires scolaires – demande de participation
financière pour sortie scolaire.
- Compte de Gestion 2023.
- Compte Administratif 2023.
- Définition des ZAENR (Zones d’accélération des
énergies renouvelables).
- Fiscalité locale 2024 – fixation des
taux.
- Association de Sauvegarde du Patrimoine de
Momerstroff – subvention.
- Fondation du Patrimoine – proposition
d’adhésion.
- Les Restaurants du Cœur – demande de
subvention.
Séance ordinaire du vendredi 8 décembre 2023 à 18h30.
-
Apel à projet CITEO.
Séance ordinaire du lundi 27 novembre 2023 à 20h30.
-
Approbation du procès-verbal de réunion du 24 octobre 2023.
-
Affaires scolaires – Transport méridien.
-
Salle communale – Tarif de location pour les séances de yoga.
-
Fourniture et pose d’un colombarium avec aménagement paysager.
-
Affaires communales : désignation d’un référent déontologue.
-
Adhésion à la mission intérim et territoires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Moselle.
-
Photocopieurs mairie et école.
-
Affaires scolaires – subvention.
Séance ordinaire du mardi 24 octobre 2023 à 20h30.
-
Approbation du procès-verbal de réunion du 31 août 2023
-
Renouvellement des baux de chasse 2024 – 2033 :
-
Définition de la consistance du lot,
-
Fixation de la mise à prix du lot,
-
Fixation du mode de mise en location.
-
Chasse – Indemnité du greffier communal.
-
Contrôle des aires de jeux.
-
Affaires scolaires – Tarifs cantine du R.P.I.D. (et accueil périscolaire).
-
Programme foncier rue des Iris – proposition d’achat d’un terrain communal.
Séance ordinaire du jeudi 31 août 2023 à 20h00.
- Approbation du procès-verbal de réunion du 9 juin 2023.
- Programme foncier rue des Iris – Travaux d’assainissement et décision budgétaire modificative n° 1/2023.
- Fiscalité locale : prélèvement pour hausse du
taux de taxe d’habitation entre 2017 et 2019 – Décision budgétaire modificative n° 2/2023.
- Achat d’un vidéoprojecteur et décision budgétaire
modificative n° 3/2023.
- Renouvellement des
baux de chasse – Contrat de maintenance et d’assistance pour la gestion de la chasse.
- Renouvellement des baux de chasse – Choix
d’abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.
Séance ordinaire du vendredi 9 juin 2023 à 20h00.
1° Approbation PV de la réunion du 14 avril 2023.
2° Modification des statuts de la C.C.H.P.B. – Compétence « santé ».
3° Ecole de Momerstroff – Demande de subvention voyage scolaire.
4° Renouvellement des baux de chasse – commission consultative communale de
chasse.
5° Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024.
6° Bulletin Municipal – Soumission des devis.
7° Vente tondeuse autoportée John Deere (avec remorque).
Séance ordinaire du vendredi 14 avril 2023 à 19h00.
1° Approbation PV de la réunion du 4 avril 2023
2° Budget primitif 2023
Séance ordinaire du mardi 4 avril 2023 à 20h00.
1° Approbation PV de la réunion du 1er décembre 2022
2° Remplacement de M. JAGER aux fonctions occupées
3° Contrat d'assurance statutaire du personnel
4° Acquisition microtracteur, balayeuse et échelle
5° Emploi d'adjoint d'animation
6° Rapport annuel 2021 du service eau potable
7° Fiscalité locale 2023 - fixation des taux
8° Compte administratif 2022
9° Compte de gestion 2022
10° Subvention Association Foyer des Jeunes
Séance ordinaire du jeudi 01 décembre 2022 à 20h00.
1° Approbation PV de la réunion du 22 juillet 2022
2° Souscription contrat d'assurance
3° Encaissement d'une indemnité
4° Désignation d'un correspondant incendie et secours
5° Entretien éclairage public
6° Eclairage public : extinction partiel
7° Programme foncier rue des Iris
8° Avenant à la promesse de servitudes (éoliennes)
9° Anciennes tables et chaises communales
10° Mise à dispostion de l'ancien local pompiers
Séance ordinaire du vendredi 22 juillet 2022 à 20h00.
1° Publicité des actes des collectivités territoriales
2° Ecole : subvention voyage scolaire
3° Office salle communale : équipements divers
4° Cimetière : équipements divers
5° Décision budgétaire modificative
6° Affaires scolaires : dérogations