Les délibérations

Séance ordinaire du mardi 6 août 2024 à 20h00.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 18 juin 2024.

2. Mise en location du logement communal.

3. Recensement de la population – Coordonnateur communal et agent recenseur.

4. Parc éolien de BOULAY – Projet de « repowering ».

5. Programme foncier Allée de la Louvière – Création d’un parking.
6. Programme foncier Allée de la Louvière – Démolition de l’immeuble en ruine sis au n° 3.

Séance ordinaire du mardi 18 juin 2024 à 19h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 23 mai 2024.

2. Création d'un poste d'agent d'entretien.

3. Elagage d'arbres.

4. Convention de servitudes ENEDIS.

Séance ordinaire du jeudi 23 mai 2024 à 19h00.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 15 avril 2024.

2. Programme foncier Allée de la Louvière.

3. Dégâts paratonnerre, horloge, éclairage et cloches de l'église.

4. Commémoration des 80 ans de la Libération de Momerstroff.

Séance ordinaire du lundi 15 avril 2024 à 19h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 28 mars 2024.

2. Bulletin Municipal - soumission de devis.

3. Travaux 2024.

4. Budget primitif 2024.

Séance ordinaire du jeudi 28 mars 2024 à 20h.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 8 décembre 2023.

2. Chasse – Désignation de l’estimateur de dégâts de gibier rouge.

3. Rapport annuel du service eau potable 2022.

4. Décision du Maire n° 01/2024 portant encaissement d’une indemnité de sinistre – Remplacement d’une barrière de sécurité place de l’Eglise.

5. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus.

6. Affaires scolaires – organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2024 pour 3 années.

7. Affaires scolaires – demande de participation financière pour sortie scolaire.

8. Compte de Gestion 2023.

9. Compte Administratif 2023.

10. Définition des ZAENR (Zones d’accélération des énergies renouvelables).

11. Fiscalité locale 2024 – fixation des taux.

12. Association de Sauvegarde du Patrimoine de Momerstroff – subvention.

13. Fondation du Patrimoine – proposition d’adhésion.

14. Les Restaurants du Cœur – demande de subvention.

Séance ordinaire du vendredi 8 décembre 2023 à 18h30.

1. Apel à projet CITEO.

Séance ordinaire du lundi 27 novembre 2023 à 20h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 24 octobre 2023.

2. Affaires scolaires – Transport méridien.

3. Salle communale – Tarif de location pour les séances de yoga.

4. Fourniture et pose d’un colombarium avec aménagement paysager.

5. Affaires communales : désignation d’un référent déontologue.

6. Adhésion à la mission intérim et territoires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle.

7. Photocopieurs mairie et école.

8. Affaires scolaires – subvention.

Séance ordinaire du mardi 24 octobre 2023 à 20h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 31 août 2023

2. Renouvellement des baux de chasse 2024 – 2033 :

   1. Définition de la consistance du lot,

   2. Fixation de la mise à prix du lot,

   3. Fixation du mode de mise en location.

3. Chasse – Indemnité du greffier communal.

4. Contrôle des aires de jeux.

5. Affaires scolaires – Tarifs cantine du R.P.I.D. (et accueil périscolaire).

6. Programme foncier rue des Iris – proposition d’achat d’un terrain communal.

Séance ordinaire du jeudi 31 août 2023 à 20h00.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 9 juin 2023.
2. Programme foncier rue des Iris – Travaux d’assainissement et décision budgétaire modificative n° 1/2023.
3. Fiscalité locale : prélèvement pour hausse du taux de taxe d’habitation entre 2017 et 2019 – Décision budgétaire modificative n° 2/2023.
4. Achat d’un vidéoprojecteur et décision budgétaire modificative n° 3/2023.
4. Renouvellement des baux de chasse – Contrat de maintenance et d’assistance pour la gestion de la chasse.
6. Renouvellement des baux de chasse – Choix d’abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.

Séance ordinaire du vendredi 9 juin 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 14 avril 2023.

2° Modification des statuts de la C.C.H.P.B. – Compétence « santé ».

3° Ecole de Momerstroff – Demande de subvention voyage scolaire.

4° Renouvellement des baux de chasse – commission consultative communale de chasse.

5° Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1^er janvier 2024.

6° Bulletin Municipal – Soumission des devis.

7° Vente tondeuse autoportée John Deere (avec remorque).

Séance ordinaire du vendredi 14 avril 2023 à 19h00.

1° Approbation PV de la réunion du 4 avril 2023

2° Budget primitif 2023

Séance ordinaire du mardi 4 avril 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 1er décembre 2022

2° Remplacement de M. JAGER aux fonctions occupées

3° Contrat d'assurance statutaire du personnel

4° Acquisition microtracteur, balayeuse et échelle

5° Emploi d'adjoint d'animation

6° Rapport annuel 2021 du service eau potable

7° Fiscalité locale 2023 - fixation des taux

8° Compte administratif 2022

9° Compte de gestion 2022

10° Subvention Association Foyer des Jeunes

Séance ordinaire du jeudi 01 décembre 2022 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 22 juillet 2022

2° Souscription contrat d'assurance

3° Encaissement d'une indemnité

4° Désignation d'un correspondant incendie et secours

5° Entretien éclairage public

6° Eclairage public : extinction partiel

7° Programme foncier rue des Iris

8° Avenant à la promesse de servitudes (éoliennes)

9° Anciennes tables et chaises communales

10° Mise à dispostion de l'ancien local pompiers

Séance ordinaire du vendredi 22 juillet 2022 à 20h00.

1° Publicité des actes des collectivités territoriales

2° Ecole : subvention voyage scolaire

3° Office salle communale : équipements divers

4° Cimetière : équipements divers

5° Décision budgétaire modificative

6° Affaires scolaires : dérogations