Les délibérations

Séance ordinaire du lundi 15 avril 2024 à 19h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 28 mars 2024.

2. Bulletin Municipal - soumission de devis.

3. Travaux 2024.

4. Budget primitif 2024.

Séance ordinaire du jeudi 28 mars 2024 à 20h.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 8 décembre 2023.

2. Chasse – Désignation de l’estimateur de dégâts de gibier rouge.

3. Rapport annuel du service eau potable 2022.

4. Décision du Maire n° 01/2024 portant encaissement d’une indemnité de sinistre – Remplacement d’une barrière de sécurité place de l’Eglise.

5. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus.

6. Affaires scolaires – organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2024 pour 3 années.

7. Affaires scolaires – demande de participation financière pour sortie scolaire.

8. Compte de Gestion 2023.

9. Compte Administratif 2023.

10. Définition des ZAENR (Zones d’accélération des énergies renouvelables).

11. Fiscalité locale 2024 – fixation des taux.

12. Association de Sauvegarde du Patrimoine de Momerstroff – subvention.

13. Fondation du Patrimoine – proposition d’adhésion.

14. Les Restaurants du Cœur – demande de subvention.

Séance ordinaire du vendredi 8 décembre 2023 à 18h30.

1. Apel à projet CITEO.

Séance ordinaire du lundi 27 novembre 2023 à 20h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 24 octobre 2023.

2. Affaires scolaires – Transport méridien.

3. Salle communale – Tarif de location pour les séances de yoga.

4. Fourniture et pose d’un colombarium avec aménagement paysager.

5. Affaires communales : désignation d’un référent déontologue.

6. Adhésion à la mission intérim et territoires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle.

7. Photocopieurs mairie et école.

8. Affaires scolaires – subvention.

Séance ordinaire du mardi 24 octobre 2023 à 20h30.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 31 août 2023

2. Renouvellement des baux de chasse 2024 – 2033 :

   1. Définition de la consistance du lot,

   2. Fixation de la mise à prix du lot,

   3. Fixation du mode de mise en location.

3. Chasse – Indemnité du greffier communal.

4. Contrôle des aires de jeux.

5. Affaires scolaires – Tarifs cantine du R.P.I.D. (et accueil périscolaire).

6. Programme foncier rue des Iris – proposition d’achat d’un terrain communal.

Séance ordinaire du jeudi 31 août 2023 à 20h00.

1. Approbation du procès-verbal de réunion du 9 juin 2023.
2. Programme foncier rue des Iris – Travaux d’assainissement et décision budgétaire modificative n° 1/2023.
3. Fiscalité locale : prélèvement pour hausse du taux de taxe d’habitation entre 2017 et 2019 – Décision budgétaire modificative n° 2/2023.
4. Achat d’un vidéoprojecteur et décision budgétaire modificative n° 3/2023.
4. Renouvellement des baux de chasse – Contrat de maintenance et d’assistance pour la gestion de la chasse.
6. Renouvellement des baux de chasse – Choix d’abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.

Séance ordinaire du vendredi 9 juin 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 14 avril 2023.

2° Modification des statuts de la C.C.H.P.B. – Compétence « santé ».

3° Ecole de Momerstroff – Demande de subvention voyage scolaire.

4° Renouvellement des baux de chasse – commission consultative communale de chasse.

5° Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1^er janvier 2024.

6° Bulletin Municipal – Soumission des devis.

7° Vente tondeuse autoportée John Deere (avec remorque).

Séance ordinaire du vendredi 14 avril 2023 à 19h00.

1° Approbation PV de la réunion du 4 avril 2023

2° Budget primitif 2023

Séance ordinaire du mardi 4 avril 2023 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 1er décembre 2022

2° Remplacement de M. JAGER aux fonctions occupées

3° Contrat d'assurance statutaire du personnel

4° Acquisition microtracteur, balayeuse et échelle

5° Emploi d'adjoint d'animation

6° Rapport annuel 2021 du service eau potable

7° Fiscalité locale 2023 - fixation des taux

8° Compte administratif 2022

9° Compte de gestion 2022

10° Subvention Association Foyer des Jeunes

Séance ordinaire du jeudi 01 décembre 2022 à 20h00.

1° Approbation PV de la réunion du 22 juillet 2022

2° Souscription contrat d'assurance

3° Encaissement d'une indemnité

4° Désignation d'un correspondant incendie et secours

5° Entretien éclairage public

6° Eclairage public : extinction partiel

7° Programme foncier rue des Iris

8° Avenant à la promesse de servitudes (éoliennes)

9° Anciennes tables et chaises communales

10° Mise à dispostion de l'ancien local pompiers

Séance ordinaire du vendredi 22 juillet 2022 à 20h00.

1° Publicité des actes des collectivités territoriales

2° Ecole : subvention voyage scolaire

3° Office salle communale : équipements divers

4° Cimetière : équipements divers

5° Décision budgétaire modificative

6° Affaires scolaires : dérogations